Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PYRENEES-ATLANTIQUES TOURISME
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN PAYS BASQUE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3895390
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/02/2022
PYRENEES-ATLANTIQUES TOURISME de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN PAYS BASQUE

Présentation de la marque PYRENEES-ATLANTIQUES TOURISME

Déposée le 8 février 2012 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN PAYS BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PYRENEES-ATLANTIQUES TOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN PAYS BASQUE domicilié(e) 2 ALLEE DES PLATANES - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 728 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN PAYS BASQUE, M. GERARD CAZALIS domicilié(e) 2 ALLEE DES PLATANES - 64100 - BAYONNE - France.

La marque PYRENEES-ATLANTIQUES TOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PYRENEES-ATLANTIQUES TOURISME est expirée depuis le 8 février 2022.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN PAYS BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : BEARN PAYS BASQUE TOURISME , PAYS BASQUE TOURISME , REVENEZ PLUS FORTS DE VOS VACANCES


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN PAYS BASQUE, ASSOCIATION LOI 1901 - 2 ALLEE DES PLATANES - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 437728488


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN PAYS BASQUE, M. GERARD CAZALIS - 2 ALLEE DES PLATANES - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation de places de voyage ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers.